Cette licence s’applique aux modèles téléchargeables depuis Modèles à télécharger, sauf lorsqu’une page ou un fichier indique expressément une autre licence.
Vous pouvez
- télécharger et conserver les modèles ;
- modifier leur contenu, leur mise en forme et leurs données pour vos propres besoins ;
- utiliser un modèle dans votre vie personnelle ou pour les besoins internes de votre activité ;
- utiliser commercialement le résultat produit avec le modèle, par exemple une facture, un budget de projet, un rapport ou un planning préparé pour votre activité ou votre client.
Vous ne pouvez pas
- revendre un fichier modèle tel quel ou avec des modifications mineures ;
- redistribuer les fichiers comme une collection de modèles, gratuite ou payante ;
- publier les fichiers sur un autre site de téléchargement ou une marketplace de templates ;
- présenter les modèles eux-mêmes comme votre propre bibliothèque de modèles ;
- utiliser un système automatisé pour recopier massivement le catalogue.
Crédit et lien du fichier
Certains classeurs peuvent contenir une référence cliquable vers Modèles à télécharger. Cette référence sert à identifier la source du modèle. Elle ne limite pas votre capacité à remplir ou adapter le fichier pour votre usage normal.
Modèles intégrant des éléments tiers
Lorsqu’un modèle contient un élément soumis à une licence ou à des droits distincts, ces conditions spécifiques continuent de s’appliquer à cet élément.
