Droits d’auteur et demande de retrait

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Informations à fournir

  • votre nom et un moyen de vous contacter ;
  • l’adresse exacte de la page ou du fichier concerné ;
  • une description de l’œuvre ou du contenu sur lequel vous revendiquez des droits ;
  • une explication suffisamment précise du problème ;
  • si possible, un lien ou document permettant de vérifier la source originale ou vos droits.

Traitement de la demande

Nous pouvons demander des précisions avant de prendre une décision. Selon la situation, un contenu peut être corrigé, remplacé, rendu temporairement indisponible ou retiré pendant l’examen.

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