Conditions d’utilisation

Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site Modèles à télécharger et des fichiers proposés sur celui-ci. En utilisant le site ou en téléchargeant un modèle, vous acceptez ces conditions.

1. Objet du site

Le site met à disposition des modèles, feuilles de calcul, documents et imprimables destinés à faciliter l’organisation, le suivi, le calcul ou la préparation de documents courants.

2. Utilisation des modèles

Sauf indication contraire sur une page précise, les modèles peuvent être téléchargés, complétés et adaptés pour vos besoins personnels ou pour l’usage interne de votre activité. Les règles détaillées figurent dans la Licence d’utilisation des modèles.

3. Exactitude et vérification

Nous cherchons à fournir des fichiers utiles et cohérents, mais un modèle générique ne peut pas couvrir toutes les situations. Vous êtes responsable de vérifier les données, formules, taux, hypothèses, dates et résultats avant de vous en servir pour une décision ou un document réel.

4. Disponibilité

Le site peut être modifié, interrompu ou mis à jour sans préavis. Un fichier peut être remplacé par une version corrigée ou améliorée. Nous ne garantissons pas qu’un modèle restera disponible indéfiniment sous la même forme.

5. Liens et services tiers

Certaines pages peuvent contenir des liens, publicités ou services fournis par des tiers. Ces services restent soumis à leurs propres conditions et politiques.

6. Utilisation abusive

Il est interdit de perturber volontairement le fonctionnement du site, de contourner ses mesures de sécurité, d’automatiser des téléchargements massifs de manière abusive ou de redistribuer le catalogue comme une bibliothèque concurrente.

7. Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi applicable, le site et ses modèles sont fournis sans garantie de résultat particulier. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des fichiers et des conséquences de ses propres modifications ou données.

8. Modifications des conditions

Ces conditions peuvent évoluer afin de refléter les fonctionnalités du site, les formats proposés ou les exigences applicables. La version publiée sur cette page est la version en vigueur.